Mentions légales
Mentions Légales – Hey Bride
Conformément aux articles L. 441-6 et L. 111-7 du Code de la consommation et la loi française, voici les mentions légales :
1. Éditeur du site
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Nom de la boutique : Hey Bride
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Forme juridique : Entrepreneur individuel
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Email : heybrideshop@gmail.com
2. Directeur de la publication
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Nom / prénom : DACQUET Quentin
3. Hébergeur
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Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
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Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, ON, Canada
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Site web : https://www.shopify.com
4. Numéro SIRET / TVA
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SIRET / SIREN : 10105749500018
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TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
5. Propriété intellectuelle
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Tous les contenus du site (textes, images, logos, designs) sont protégés par le droit d’auteur.
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Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite.
6. Données personnelles
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Vos informations sont utilisées uniquement pour traiter vos commandes et vous contacter.
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Conformément au RGPD, vous pouvez demander à accéder, modifier ou supprimer vos données personnelles en nous contactant à contact@heybride.com.
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Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
7. Litiges
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Les présentes conditions sont soumises au droit français.
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En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.